Le droit et la législation (Tous à bord!) http://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.php Le droit et la législation [Tous à bord!] fr-FR Mon, 20 Feb 2012 20:46:03 +0100 Le droit et la législation http://st.tous-a-bord.net/img/logo/tous-a-bord.gifhttp://www.tous-a-bord.net/Tous à bord! Copyright Tous à bord! (http://www.tous-a-bord.net/) Les blogs d'avocatshttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation/avocats/blogs.phphttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation/avocats/blogs.phpFri, 30 Apr 2010 13:21:11 +0200Les blogs d'avocatsSélection de blogs écrits par des avocats où vous pourrez lire de nombreuses informations légales sur le droit…]]>Le droit et la législation Les notaireshttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation/notaires.phphttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation/notaires.phpSat, 01 Jan 2000 00:00:00 +0100Les notaires]]>Le droit et la législation Les avocatshttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation/avocats.phphttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation/avocats.phpSat, 01 Jan 2000 00:00:00 +0100Les avocats]]>Le droit et la législation Les associations en rapport avec le droit et la législationhttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation/associations.phphttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation/associations.phpSat, 01 Jan 2000 00:00:00 +0100Les associations en rapport avec le droit et la législation]]>Le droit et la législation Le droit du travailhttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation/droit-travail.phphttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation/droit-travail.phpSat, 01 Jan 2000 00:00:00 +0100Le droit du travail]]>Le droit et la législation Les syndicatshttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation/syndicats.phphttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation/syndicats.phpSat, 01 Jan 2000 00:00:00 +0100Les syndicats]]>Le droit et la législation Me Frank Ledoux - Avocat au Barreau de Bordeauxhttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-21058-2010-05-01-23-05-03Sat, 01 May 2010 23:05:03 +0200Me Frank LedouxAvocat généraliste au Barreau de Bordeaux, Frank Ledoux intervient dans de nombreux domaines légaux tels que le droit pénal, le droit du divorce, le droit des étrangers, le droit de la famille, le droit du travail, le droit administratif, le droit des mineurs, ou encore le droit médical ou le droit de l'environnement… Exerçant dans le cadre d'un cabinet individuel, il vous offre une relation Avocat-Client privilégiée. Maître Frank Ledoux est membre du Centre de Défense Pénale, membre de l'Inst

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]]>Le droit et la législation Me Rodolphe Xavier Rousseau - Avocat à Levallois-Perrethttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-21034-2010-01-27-20-18-01Wed, 27 Jan 2010 20:18:01 +0100Me Rodolphe Xavier RousseauLe cabinet de Me Rodolphe Xavier Rousseau assiste et défend les particuliers, les entreprises, mais également les associations et les collectivités locales. Me Rodolphe Xavier Rousseau intervient dans de nombreux domaines tels que les voies d'exécution, le droit immobilier, le droit des contrats civils et commerciaux, la responsabilité civile et le droit des assurances ou encore le droit pénal et le droit de la famille. Bien que le cabinet soit situé à Levallois-Perret, Me Rodolphe Xavier Rous

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]]>Le droit et la législation Simon Associés - Cabinet d'avocats d'affaires à Parishttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-19030-2008-07-04-20-56-48Fri, 04 Jul 2008 20:56:48 +0200Simon AssociésLe cabinet d'avocats Simon Associés est un cabinet d'avocats d'affaires à Paris regroupant une vingtaine de juristes et d'avocats. Le cabinet Simon Associés possède des pôles fiscalité, sociétés et finances, entreprises en difficultés, social et ressources humaines, immobilier, etc. Le cabinet d'avocats d'affaires Simon Associés publie une lettre mensuelle dans laquelle vous trouverez de nombreuses informations juridiques.

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]]>Le droit et la législation Droit Automobilehttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-8762-2008-06-27-16-23-51Fri, 27 Jun 2008 16:23:51 +0200Droit AutomobileSur Droit Automobile, retrouvez toute l'actualité juridique du monde de l'automobile sélectionnée par Jean-Baptiste le Dall, Avocat à la Cour. Ce blog juridique regroupe toutes les infos sur les nouvelles lois et les jurisprudences en matière de droit automobile, le permis de conduire (Perte de points du permis de conduire, suspension, retrait de permis, etc.), les infractions, les amendes, le droit automobile en Europe, en Suisse,...

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]]>Le droit et la législation Priollaud & Cohen-Tapia - Avocats à Toulousehttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-5128-2008-06-09-18-40-32Mon, 09 Jun 2008 18:40:32 +0200Priollaud & Cohen-TapiaSituée au cœur de la zone franche urbaine de Toulouse, notre société d'Avocats intervient dans tous les domaines classiques du droit privé et du droit public en France et en Europe. Outre ces activités traditionnelles de droit civil, nous intervenons plus spécialement en droit du travail, droit des victimes et droit de la famille. Nous intervenons aussi en matière pénale devant toutes les juridictions. Un département droit des affaires a également été mis en place. Nous entretenons d'étroite

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]]>Le droit et la législation Guillaume Pierre - Avocat au barreau de Parishttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-18185-2008-06-07-17-17-50Sat, 07 Jun 2008 17:17:50 +0200Guillaume PierreMaître Guillaume Pierre est avocat généraliste inscrit au Barreau de Paris. Il intervient dans les domaines du droit du travail, droit immobilier, droit des affaires et droit de la famille.

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]]>Le droit et la législation Maître Thibaut Virgile - Avocat à la cour à Rennes et à Retiers (35)http://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-17868-2008-05-29-10-35-55Thu, 29 May 2008 10:35:55 +0200Maître Thibaut VirgileMaître Virgile Thibaut] est un avocat à la cour, installé à Rennes et à Retiers. Maître Virgile Thibaut saura suivre tous types d'affaires civiles (Accidents, divorces, conflits avec les employeurs, etc.) ou pénales (Délits, crimes…).

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]]>Le droit et la législation Chain - Association d'avocatshttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-17516-2008-05-20-15-07-06Tue, 20 May 2008 15:07:06 +0200ChainChain est une association d'avocats issus du cabinet parisien Chain Lacger & Associés. Cette nouvelle structure du droit des affaires bénéficie de l'expertise de pointe dans plusieurs secteurs d'activité (Droit bancaire, droit des sociétés, droit commercial, propriété intellectuelle, ventes judiciaires, droit sportif, etc.).

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]]>Le droit et la législation Optimum Avocats - Droit immobilierhttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-7725-2008-05-12-14-21-45Mon, 12 May 2008 14:21:45 +0200Optimum AvocatsDans le cadre de son activité Droit immobilier, le cabinet Optimum Avocats propose aux professionnels de l'immobilier des informations juridiques et pratiques en matière de copropriété, de bail d'habitation et de bail commercial.

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]]>Le droit et la législation Association de Défense de la Ruralitéhttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-16798-2008-04-28-14-15-32Mon, 28 Apr 2008 14:15:32 +0200Association de Défense de la RuralitéLes communes dans lesquelles nous vivons ne disposent plus des services nécessaires à la vie quotidienne des citoyens en milieu rural. Notre association propose de rechercher des solutions concrètes à tous les problèmes que nous rencontrons localement en espérant que notre réussite éventuelle sera exemplaire et permettra de bien vivre en milieu rural. Nous mettons en place des solutions reposant sur 2 textes: La déclaration des Droits de l'Homme et La Charte de l'Environnement.

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]]>Le droit et la législation Françoise Christophe - Avocat à la cour à Paris (75)http://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-16790-2008-04-28-11-03-08Mon, 28 Apr 2008 11:03:08 +0200Françoise ChristopheAu coeur du Paris, Maître Françoise Christophe est avocate à la cour. Elle est à votre service pour vous défendre et vous conseiller. Fière d'une longue expérience dans l'exercice du droit, elle milite pour faire prévaloir vos droits.

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]]>Le droit et la législation HCPL Avocats Associés - Avignon (84)http://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-12590-2008-04-10-20-41-04Thu, 10 Apr 2008 20:41:04 +0200HCPL Avocats AssociésHugues de Chivré, situé à Avignon, est un avocat praticien et un professionnel du droit dont sa fonction est de conseiller ses clients sur des questions juridiques, qu'elles soient relatives à leur vie juridique quotidienne, ou plus spécialisées.

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]]>Le droit et la législation Lexeek - L'accès au droit par l'échangehttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-3123-2008-04-09-16-27-44Wed, 09 Apr 2008 16:27:44 +0200LexeekCe site de droit propose des outils de recherche juridiques et de nombreux documents gratuits à télécharger (droit, lettres, modèles, jurisprudence,...).

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]]>Le droit et la législation Dominique Van Egroo - Avocat à la Courhttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-3630-2006-09-01-11-30-33Fri, 01 Sep 2006 11:30:33 +0200Dominique Van EgrooDominique Van Egroo est avocat à la Cour spécialisé en droit du travail, en droit pénal et en droits du divorce et intervient partout en Île de France

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]]>Le droit et la législation Maître Pons-Dinneweth - Avocat à Toulousehttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-3207-2006-07-06-11-36-05Thu, 06 Jul 2006 11:36:05 +0200Maître Pons-DinnewethMaitre Pons-Dinneweth est avocat à Toulouse, spécialiste en droit français, en droit européen et également en droit international

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]]>Le droit et la législation BBP Avocat - Cabinet d'avocats à Parishttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2859-2006-05-19-18-39-16Fri, 19 May 2006 18:39:16 +0200BBP AvocatLe cabinet d'avocats BBP est spécialisé en droit du travail, en droit immobilier, en droit des affaires, et en droit pénal

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]]>Le droit et la législation Cat Carrefour - Syndicathttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2766-2006-05-10-16-57-35Wed, 10 May 2006 16:57:35 +0200Cat CarrefourLa Confédération Autonome du Travail (CAT) des hypermarchés et groupe Carrefour (Carrefour, Champion, Ed, Carcoop,LCM..) est un syndicat libre et indépendant pour la défense des salariés du commerce et de la distribution.

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]]>Le droit et la législation InfoTravail - Code du travail, convention collective,...http://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2340-2006-03-22-00-50-33Wed, 22 Mar 2006 00:50:33 +0100InfoTravailVous souhaitez connaitre vos droits en matière de droit du travail, de code du travail, en matière de démission, licenciement, congés, contrat de travail..

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]]>Le droit et la législation Les droits du non fumeur - Tabagisme passif et loi Evinhttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2327-2006-03-22-00-08-45Wed, 22 Mar 2006 00:08:45 +0100Les droits du non fumeurAssociation reconnue d'utilité publique, Droits des Non-Fumeurs (DNF) renseigne sur la loi EVIN, aide et accompagne les victimes du tabagisme passif, aide les entreprises et les représentants du personnel à mettre en place harmonieusement les lois de protection contre le tabagisme.

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]]>Le droit et la législation SNEG - Syndicat National des Entreprises Gaieshttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2272-2006-03-18-19-09-26Sat, 18 Mar 2006 19:09:26 +0100SNEGLe SNEG s'adresse à la communauté gaie et à toutes les entreprises qui reçoivent directement ou indirectement une clientèle homosexuelle ou qui sont dirigés par un homosexuel. Le SNEG organise de nombreuses actions et campagnes de prévention

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]]>Le droit et la législation Notaires du Brabant Wallonhttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2015-2006-03-09-15-18-15Thu, 09 Mar 2006 15:18:15 +0100Notaires du Brabant WallonSite des notaires du Brabant Wallon, Belgique

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]]>Le droit et la législation Groupe Monassier - Conseil juridiquehttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2014-2006-03-09-15-17-01Thu, 09 Mar 2006 15:17:01 +0100Groupe MonassierDomaines d'activités des notaires Monassier: conseil juridique, notaire immobilier, gestion de patrimoine, acte authentique, succession, testament, acte de vente, transmission d'entreprise, fiscalité patrimoniale, contrat de mariage, divorce,...

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]]>Le droit et la législation Notaires associéshttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2012-2006-03-09-15-12-57Thu, 09 Mar 2006 15:12:57 +0100Notaires associésCinq agences notariales situées à la périphérie de Rennes à votre service pour des conseils en vente, location, négociation, successions, expertise et droit

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]]>Le droit et la législation Chambre des notaires de Genèvehttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2010-2006-03-09-15-12-36Thu, 09 Mar 2006 15:12:36 +0100Chambre des notaires de GenèveConsultez le notaire, c'est plus sûr! Pensez-y... Avant l'acquisition d'un bien immobilier, pensez à faire vérifier par un professionnel l'état des principales installations (système électrique, chauffage, tuyauterie, toiture, etc.)

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]]>Le droit et la législation Les Notaires de l'Essonnehttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2009-2006-03-09-15-05-13Thu, 09 Mar 2006 15:05:13 +0100Les Notaires de l'EssonnePrésentation des Notaires de l'Essonne et de leurs activités: droit de la famille, de l'entreprise, gestion de patrimoine, expertise et statistiques immobilières, informations et actualités juridiques

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]]>Le droit et la législation Conseil régional des notaires de la cours d'appel de Nîmeshttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2008-2006-03-09-15-04-42Thu, 09 Mar 2006 15:04:42 +0100Conseil régional des notaires de la cours d'appel de NîmesBienvenue sur le nouveau site des notaires de la Lozère. Votre notaire rend vos projets plus sûrs

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]]>Le droit et la législation Chambre des notaires du Québechttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2007-2006-03-09-15-02-48Thu, 09 Mar 2006 15:02:48 +0100Chambre des notaires du QuébecLa protection de votre patrimoine: une affaire de notaires!

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]]>Le droit et la législation Chambre des notaires de Paris - Pacs, divorce, testament, usufruit, frais notairehttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2006-2006-03-09-15-00-02Thu, 09 Mar 2006 15:00:02 +0100Chambre des notaires de ParisLe site officiel de La chambre des notaires de Paris vous informe sur le droit de la famille, de l'immobilier, conseils fiscal, juridique, annuaire des notaires de paris, actualités. Le notaire... Pensez-y plus souvent!

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]]>Le droit et la législation Notaires.nethttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2005-2006-03-09-14-58-00Thu, 09 Mar 2006 14:58:00 +0100Notaires.netNotaires.net est consacré au notariat en Belgique

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]]>Le droit et la législation Etude de notaire Plantierhttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-2004-2006-03-09-14-56-38Thu, 09 Mar 2006 14:56:38 +0100Etude de notaire PlantierSite web de l'étude de notaire Plantier, dans le Gard

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]]>Le droit et la législation Syndicat des taxidermistes de Francehttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-1080-2005-12-03-16-43-40Sat, 03 Dec 2005 16:43:40 +0100Syndicat des taxidermistes de FranceLe Syndicat des Naturalistes-Taxidermistes de France réunit des professionnels de la taxidermie dont l'objectif est la promotion de l'activité sur le territoire français et plus largement en Europe. Il a pour but de représenter et de défendre les naturalistes professionnels auprès des Pouvoirs Publics et des Administrations.

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]]>Le droit et la législation Au fil du droit... - Le blog de 3 avocatshttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-792-2005-11-26-15-03-50Sat, 26 Nov 2005 15:03:50 +0100Au fil du droit...Blog d'actualité juridique réalisé par trois avocats dans lequel vous trouverez des chroniques sur les lois et jurisprudences nouvelles concernant le droit civil, le droit commercial, le droit du travail ou encore le droit fiscal. Des liens utiles sur le droit pour tous les usagers sont également indiqués.

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]]>Le droit et la législation Aci - Cabinet d'avocats spécialiste en droit pénalhttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-702-2005-11-24-14-28-04Thu, 24 Nov 2005 14:28:04 +0100AciLe cabinet ACI traite toutes les atteintes: atteintes aux personnes, aux biens, au droit du travail, à l'autorité et sécurité publique, à la foi publique, à la confiance publique, etc.

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]]>Le droit et la législation Confédération Autonome du Travail (C.A.T) - Un syndicat libre et indépendanthttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-766-2005-11-20-00-15-11Sun, 20 Nov 2005 00:15:11 +0100Confédération Autonome du Travail (C.A.T)La Confédération Autonome du Travail (C.A.T) est une organisation syndicale libre et indépendante au service des salariés et du progrès social

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]]>Le droit et la législation Notaires de Francehttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-119-2005-07-10-23-54-21Sun, 10 Jul 2005 23:54:21 +0200Notaires de FranceConseils juridiques de notaire pour le domaine de la famille, patrimoine, immobilier et entreprise. La mission d'un notaire est de prévenir tout conflit. Recherchez un notaire dans notre annuaire.

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]]>Le droit et la législation Barreau de Parishttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-118-2005-07-10-23-52-35Sun, 10 Jul 2005 23:52:35 +0200Barreau de ParisLe Barreau de Paris, le site de l'Ordre des Avocats

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]]>Le droit et la législation Avocats Sans Frontièreshttp://www.tous-a-bord.net/droit-legislation.phplien-117-2005-07-10-23-50-46Sun, 10 Jul 2005 23:50:46 +0200Avocats Sans FrontièresAvocats Sans Frontières est une association créée en 1992 qui, œuvrant dans le domaine du droit et de la justice, veut contribuer à un monde plus juste et plus solidaire. Dans cette perspective, ASF travaille à la promotion et à la protection des droits civils, politiques, économiques, sociaux et culturels des personnes et des peuples.

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